Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CHAUME Val de Noir ESTELLE ET CHRISTIAN CHABIRAND
EARL DOMAINE DE LA CHAUME

Numéro de dépôt :
3411906
Date de dépôt :
23/02/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/02/2016
LA CHAUME Val de Noir ESTELLE ET CHRISTIAN CHABIRAND de EARL DOMAINE DE LA CHAUME

Présentation de la marque LA CHAUME Val de Noir ESTELLE ET CHRISTIAN CHABIRAND

Déposée le 23 février 2006 par la société EARL DOMAINE DE LA CHAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA CHAUME Val de Noir ESTELLE ET CHRISTIAN CHABIRAND »

Le déposant est la société EARL DOMAINE DE LA CHAUME domicilié(e) 2, rue derrière les champs,857700 VIX - 857700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 452 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Christian CHABIRAND domicilié(e) 2, rue derrière les champs,85770 VIX - 85770 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAUME Val de Noir ESTELLE ET CHRISTIAN CHABIRAND est expirée depuis le 23 février 2016.

EARL DOMAINE DE LA CHAUME a également déposé les autres marques suivantes : LA CHAUME Cuvée “ bel Canto ” , PRIEURE LA CHAUME Cuvée Bel Canto , Le "TASTELle"


EARL DOMAINE DE LA CHAUME - 2, rue derrière les champs,857700 VIX - 857700 - France - SIREN 434452208


Mr Christian CHABIRAND - 2, rue derrière les champs,85770 VIX - 85770 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres, digestifs (alccols et liqueurs) vins, spiritueux. Extraits ou essences alcooliques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.